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Marques déposées par BORRELLY Bernard
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PÉDALO
Marque expirée - Marque en non vigueur

PÉDALO
BORRELLY Bernard

Numéro de dépôt :
1337506
Date de dépôt :
07/01/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2016

Présentation de la marque PÉDALO

Déposée le 7 janvier 1986 par BORRELLY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PÉDALO »

Le déposant est BORRELLY Bernard domicilié(e) Promenade du Tour des Portes,05200 EMBRUN (dossier no 2304232) - 05200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric GALVAIRE Avocat à la Cour domicilié(e) 36 rue Falguière,75015 PARIS (dossier no 2304232) - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PÉDALO est expirée depuis le 7 janvier 2016.

BORRELLY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : G A B I A N , P E D A L O , B A C K T O B A C K , MARINER VOGA BACK TO BACK GABIAN DIFFUSION BORRELLY , V O G A , RIVERDRAK , DIFFUSION BORRELLY SUNNY GONDOLYS , MARINER , A Q U A - C Y C L E , SUNNY


BORRELLY Bernard - Promenade du Tour des Portes,05200 EMBRUN (dossier no 2304232) - 05200 - France


Maître Eric GALVAIRE Avocat à la Cour - 36 rue Falguière,75015 PARIS (dossier no 2304232) - 75015 - France


Renouvellement sans limitation n°2060777 - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2005 n°2304232 - Publication au BOPI 2005-12-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06

Inscription le 8 janvier 2003 - Concession de licence n°362615 - Publication au BOPI 2003-01-08

Inscription le 21 novembre 2002 - Concession de licence n°359680 - Publication au BOPI 2002-11-21

Inscription le 13 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49368 - Publication au BOPI 1990-11-13

Inscription - Concession de licence n°27535 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°25019 - Publication au BOPI

Inscription le 23 juin 1997 - Résiliation de licence n°239037 - Publication au BOPI 1997-06-23

Inscription le 26 juin 1997 - Concession de licence n°239273 - Publication au BOPI 1997-06-26

Inscription - Transmission de propriété n°16681 - Publication au BOPI

Inscription le 12 novembre 2002 - Changement d'adresse n°358992 - Publication au BOPI 2002-11-12

Inscription le 8 juin 2012 - Saisie notifiée n°577329 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-08

Tous appareils et engins de navigation et en particulier des engins de navigation mus par les passagers.